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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCA SANTE
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ARCA SANTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARCA SANTE
ARCA SANTE, SARL

Numéro de dépôt :
3254287
Date de dépôt :
30/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2023
ARCA SANTE de ARCA SANTE

Présentation de la marque ARCA SANTE

Déposée le 30 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCA SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCA SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCA SANTE domicilié(e) 3 rue Castéja - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 646 397 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARCA PATRIMOINE domicilié(e) 14 rue de la Ferme - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque ARCA SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARCA SANTE est expirée depuis le 30 octobre 2023.

ARCA SANTE a également déposé les autres marques suivantes : arcasante.fr , FIDELIS ASSURANCES , ASSURHORSE


ARCA SANTE, SARL - 3 rue Castéja - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 449646397


ARCA PATRIMOINE - 14 rue de la Ferme - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2013 n°2544451 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-11-18

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité ; gestion de fichiers informatiques. Publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Estimations immobilières ; gérance de biens immobilier. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Services médicaux. Services de santé. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Services d'opticiens. Service de maison de repos ou de convalescence rendu sous contrôle médical.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.